Rectificatif du 06-12-2021
ERRATUM – Organisation du travail au ministère de l’agriculture et de l’alimentation, dans le cadre de l’évolution de la situation sanitaire, en application du protocole national pour assurer la santé des agents face à l’épidémie de Covid-19.
MOTIF DE LA RECTIFICATION :
La présente note de service apporte des compléments à la note de service du 21 septembre 2021 pour tenir compte de l’évolution de la situation sanitaire dans notre pays, caractérisée depuis plusieurs semaines par la reprise de l’épidémie de Covid-19. Elle autorise à titre exceptionnel et temporaire une augmentation de la quotité de télétravail des agents et appelle au strict respect des règles sanitaires dans les locaux du ministère, avec une exigence renforcée compte tenu du contexte actuel. Elle appelle l’attention sur le recours facilité à la vaccination et les conséquences en termes de passe sanitaire.
- LIEN VERS L’INSTRUCTION RECTIFIEE :
SG/SRH/SDDPRS/2021-921
Modalités d’organisation du parcours d’accompagnement et de formation à destination des candidats à un poste de direction d’un établissement public local d’enseignement et de formation professionnelle agricole.
RESUME : modalités d’organisation du parcours d’accompagnement et de formation à destination des candidats à un poste de direction (D1, D2, D3, D4, et directeur de centre) d’un établissement public local d’enseignement et de formation professionnelle agricoles.
Avancement de grade au titre de 2022 des enseignants-chercheurs des établissements d’enseignement supérieur relevant du ministère de l’agriculture.
RESUME : la présente note de service vise, d’une part, à rappeler les conditions pour bénéficier d’une promotion de classe pour les enseignants-chercheurs du ministère de l’agriculture et de l’alimentation et, d’autre part, à organiser les modalités de transmission et d’instruction des dossiers de candidature à la promotion de classe des enseignants-chercheurs, au titre de 2022.
rapport d’activité quadriennal au titre de 2022 des enseignants-chercheurs des établissements d’enseignement supérieur relevant du ministère de l’agriculture.
RESUME : la présente note de service vise à organiser les modalités de transmission et d’appréciation des rapports quadriennaux des enseignants-chercheurs du ministère de l’agriculture et de l’alimentation, au titre de l’année 2022.
Appel à candidatures : Publication des postes au titre de la mobilité « au fil de l’eau » suite à la réorganisation d’AgroParisTech.
Report de congés 2021 sur 2022 et campagne de compte épargne-temps (CET) au titre de l’année 2021.
RESUME : La présente note de service informe les agents des possibilités de report des congés 2021 sur 2022 et précise les modalités d’abondement du compte épargne temps.
Retraite additionnelle de la fonction publique de l’Etat (RAFP) – Recensement des rémunérations complémentaires au titre de l’année 2021.
RESUME : La présente note a pour objet d’organiser le recensement annuel des rémunérations accessoires perçues par les agents du ministère chargé de l’agriculture affectés dans l’enseignement agricole public en 2021. Ce recensement permet de procéder au versement des cotisations dues au titre de la RAFP. Compte tenu des caractéristiques de rémunération des agents de l’administration centrale et des services déconcentrés, ce recensement est organisé uniquement pour les agents affectés dans l’enseignement agricole public.
du jeudi 9 décembre 2021
